CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

CONTRAT DE LOCATION

CONDITIONS GÉNÉRALES

 

Article 1. Objet du contrat

La location pour une balade en « trottinette » tout terrain avec les équipements de protection fournis

par SARL TRAPANELLE dénommé le Loueur et une personne physique ou morale, dénommée sur le contrat de location ci joint. 

 

Article 2. Équipement et accessoires des « trottinettes électriques »

Toutes les « trottinettes » fournies sont équipées avec les accessoires suivants : système

d’assistance électrique ( batterie) inclus dans un sac à dos spécifique, console électrique display,

sacoche avant contenant calculateur, casque et gants. Uniquement sur décision du Loueur et en

En fonction des disponibilités, un GPS de randonnée et un antivol pourront être ajoutés au package.

Dans ce cas, les éléments ajoutés seront mentionnés au contrat de location, la mise à disposition du

GPS et de l’antivol est à la totale décision du Loueur.

 

Article 3. Prise d’effet, mise à disposition et récupération

La location prend effet au moment où le Locataire prend en possession du matériel et des

accessoires qui lui sont fournis. Les risques sont transférés lors de la remise du matériel et des

accessoires au Locataire qui en assumera la garde sous son entière responsabilité. Celui-ci

s’engagent à les utiliser correctement en toute circonstance. Le présent contrat n’est en vigueur que

pour la durée de location prévue dans le contrat. Le Locataire reconnaît qu’il a reçu les accessoires et

« la trottinette » en bon état de marche et de sécurité. Les pneumatiques et freins et suspensions

sont en bon état. Le Locataire déclare avoir eu personnellement toute latitude pour vérifier le bon

état du matériel fourni. Le Locataire est responsable des dégradations (autres que l’usure normale)

subies par « la trottinette » du fait de l’utilisation d’itinéraire impropre à la circulation, de chocs

provoqués par le Locataire ou pour toute autre cause étrangère au fait du Loueur. Le Loueur ne

prenant aucune réservation, le Locataire ne pourra engager aucune procédure envers le Loueur en

cas de non-respect d’éventuels accords sur des jours/horaires de départ.

 

Article 4. Caution

Lors de la mise à disposition des matériels par le Loueur, il est demandé au Locataire de verser une

caution d’un montant de 1000€  euros pour chaque « trottinette » louée. Cette prise de caution

sera, au choix, dans les conditions suivantes :

- Par empreinte bancaire par l’intermédiaire du terminal de paiement.

Cette empreinte n’est pas encaissée durant la durée de la location. À restitution des matériels si

celui-ci revient dans un état strictement identique à l’état de départ, aucune caution ne sera

encaissée.

Dans le cas contraire, si le matériel restitué après la période de location venait à avoir subi des

chocs, des dommages, de la casse, des dégradations ou tout autre élément pouvant impacter la

remise en location immédiate du dit matériel, ou la pérennité de l’activité du Loueur, la caution

sera encaissée, déduction faîte des éventuels dommages constatés.

Dans le cas de figure d’une dégradation nécessitant l’envoi des éléments défectueux chez notre

fournisseur/réparateur, le montant du devis correspondra à la facture de réparation émise par

notre fournisseur/réparateur, auquel seront ajoutés les frais d’expédition du matériel.

Dans le cas de figure d’une dégradation nécessitant une intervention rapide effectuée par le

Loueur, le montant du devis correspondra à la facture des pièces émises par notre

fournisseur/réparateur ou catalogue des pièces détachées (liste non exhaustive) présents en

dernière page du présent contrat auquel seront ajoutés les frais d’expédition du matériel sur une

base forfaitaire de 30 €. Et en plus, une facturation, une tarification forfaitaire unique de 30 €justifiant la réparation réalisée par le Loueur. Le Loueur se réserve le droit d’imputer tout ou

partie de la caution jusqu’à 31 jours après la prise de la caution.

En cas de défaut de restitution à la bonne heure, une tolérance de 10 minutes est acceptée. Au-

delà, le montant de la caution, sera encaissée, déductions faites d’un forfait de 5 € par tranche

de 5 minutes de retard.

Il est convenu que le montant de l’empreinte ne saurait en aucun cas constituer une limite de

garantie, le Loueur conservant, le cas échéant, le droit de poursuivre le Locataire afin d’obtenir

l’entier dédommagement de son préjudice. Si le montant est supérieur à la caution, celle-ci sera

encaissée par le Loueur en totalité, sans qu’aucun recours ne puisse être établi par le Locataire.

- Par chèque bancaire libellé à l’ordre du loueur. Associée à une carte d’identité ou un permis de

conduire en cours de validité. Cette caution n’est pas encaissée durant la durée de la location. À

restitution des matériels si celui-ci revient dans un État strictement identique à l’État de départ,

Aucune caution ne sera encaissée.

Dans le cas contraire, si le matériel restitué après la période de location venait à avoir subi des

chocs, des dommages, de la casse, des dégradations ou tout autre élément pouvant impacter la remise en location immédiate dudit matériel, ou la pérennité de l’activité du Loueur, la caution

sera encaissée, déduction faîte des éventuels dommages constatés.

Dans le cas de figure d’une dégradation nécessitant l’envoi des éléments défectueux chez notre

fournisseur/réparateur, le montant du devis correspondra à la facture de réparation émise par

notre fournisseur/réparateur, auquel seront ajoutés les frais d’expédition du matériel.

Dans le cas de figure d’une dégradation nécessitant une intervention rapide effectuée par le

Loueur, le montant du devis correspondra à la facture des pièces émises par notre

fournisseur/réparateur ou catalogue des pièces détachées (liste non exhaustive) présents en

annexe du présent contrat auquel seront ajoutés les frais d’expédition du matériel sur une base

forfaitaire de 30 €. Et en plus, une facturation, une tarification forfaitaire unique de 30 € justifiant

La réparation est réalisée par le loueur. Le Loueur se réserve le droit d’imputer tout ou partie de la

caution jusqu’à 31 jours après la prise de la caution.

En cas de défaut de restitution à la bonne heure, une tolérance de 10 minutes est acceptée. Au-

delà, le montant de la caution, sera encaissée, déductions faites d’un forfait de 5 € par tranche

de 5 minutes de retard.

Il est convenu que le montant de la caution ne serait en aucun cas constituer une limite de

garantie le Loueur conservant, le cas échéant, le droit de poursuivre le Locataire afin d’obtenir

l’entier dédommagement de son préjudice. Si le montant est supérieur à la caution, celle-ci sera

encaissée par le Loueur en totalité, sans qu’aucun recours ne puisse être établi par le Locataire.

En cas de dégradation, le Locataire accepte que le Loueur encaisse la totalité du chèque de

caution. Le Locataire s’engage à n’engager aucune poursuite, aucune procédure d’opposition

sur le chèque et à garder le compte bancaire associé suffisamment crédité pour permettre

d’encaisser le chèque pendant un délai de 90 jours à compter de la date de restitution du

matériel. Une fois le montant des préjudices déterminés, le Locataire en sera avisé par le Loueur

en lettre simple ou directement en boutique. Le montant indiqué ne pourra être contesté par le

Locataire. Le Locataire s’engage à fournir sous 48 h, à partir de la restitution du matériel, un RIB

au Loueur servant à rembourser la caution au prorata du temps du montant réel des réparations

incluant les frais annexes (expédition main d’œuvre de réparation).

 

Article 5. Paiement et mode de règlement de la prestation

La totalité de la prestation est réglée par le Locataire avant le départ en balade. Les modes de

règlement suivants sont acceptés : espèce, carte de crédit, chèque ANCV, chèque cadeau émis

précédemment par le Loueur Concernant les chèques ANCV, aucun remboursement de la différence (somme due - montant du

chèque ANCV) n’est réalisé par le Loueur conformément aux prescriptions de notre partenaire ANCV.

Le Loueur se réserve le droit de refuser certains chèques ANCV pouvant être jugé litigieux par ANCV.

Information disponible sur le sur le site www.ancv.com.

À la réalisation du contrat, il est demandé au Locataire de présenter une carte d’identité ou un

permis de conduire en cours de validité. Afin d’assurer une traçabilité, le Locataire accepte que le Loueur réalise une photographie du document justifiant de l’identité du Locataire. Le Loueur

s’engage à ne pas divulguer cette photographie à une tierce personne, sauf aux administrations

françaises compétentes pour saisir les différents organismes en cas de litige ou autre besoin

spécifique lié à ce contrat de location.

 

Article 6. Utilisation

Le Locataire certifié être en parfait état de santé compatible avec la pratique de la « trottinette

électrique » et certifié être apte à conduire « la trottinette » louée sans contre-indication médicale.

L’activité est interdite aux femmes enceintes.

Le Locataire atteste de ne pas être sous l’emprise d’alcool, de produits stupéfiants ou de toute autre

substance illicite pouvant altérer son comportement durant toute la durée de la location.

De convention entre les parties, il est strictement interdit au Locataire d’intervenir sur le matériel en

cas de panne, sans l’accord du Loueur.

Le Locataire s’engage à utiliser la « trottinette » louée avec prudence et sans danger pour lui-même

et les tièrs, et s'engage également à respecter le code de la route ainsi que la signalisation spécifique pouvant être attachée à chaque commune traversée.

En cas de vol du matériel confié, le Locataire devra avertir sans délai le Loueur, déposer plainte

auprès de l’autorité habilitée et à fournir une photocopie du dépôt de garantie de plainte au Loueur

dans un délai maximum de 48 h ouvrable.

La location de « la trottinette » est possible à partir de 14 ans minimum, sous réserve d’être

accompagné par un représentant légal. En conséquence de quoi le Locataire déclare sur l’honneur avoir plus de 14 ans révolus. Tout mineur de moins de 18 ans doit obligatoirement être accompagné d’un adulte responsable. Une dérogation peut être peut permettre à un Locataire âgé de moins de 18 ans de conduire seule une machine à l’unique condition qu’un représentant légal ait signé la fiche de décharge physiquement en présence du Loueur avant le départ en balade. Dans ce dernier cas de figure, aucune responsabilité ne peut être engagée auprès du Loueur en cas d’accident, de vol ou

plus globalement de non-respect des réglementations.

Le Locataire s’engage à ne pas sous-louer le matériel fourni par le Loueur.

Le Locataire s’engage à utiliser les biens fournis par le Loueur avec prudence, sans danger pour les

tiers conformément aux réglementations en vigueur. Le Locataire est tenu personnellement responsable de toute infraction au code de la route. En cas de perte ou de casse de biens et matériels

personnels (téléphone, clé de voiture, liste non exhaustive), le Locataire ne pourra engager

aucunement la responsabilité du Loueur.

Le Locataire est informé à son départ quant à l’utilisation du matériel en toute sécurité et à

l’autonomie de la batterie à l’usage. Compte tenu du poids du Locataire et des conditions de

circulation en cas d’épuisement de la batterie, le Locataire ne pourra engager aucune procédure

envers le Loueur en cas de chute, casse, panne, empêchant le Locataire de continuer avec

l’assistance électrique. Le Locataire accepte de rapporter l’ensemble du matériel au point de départ par ses propres moyens et ne pourra effectuer aucun recours contre le Loueur et s’engage par

ailleurs à prévenir le Loueur immédiatement.

Le port du casque et des gants est obligatoire. En cas d’accident corporel avec ou sans port des

équipements fournis, le Locataire ne pourra engager aucune procédure à l’encontre du Loueur.

Lors du stationnement du matériel sur la voie publique, la responsabilité du Locataire est

totalement engagée. Ainsi, aucune procédure ne pourrait être engagée contre le Loueur en cas de

vol pendant la période de location.

 

Article 7. Responsabilité civile, casse, vol, dommage à des tiers et assurance

Le Locataire s’engage personnellement pour tous les dommages causés au matériel loué. Il engage

personnellement sa responsabilité en raison des dommages causés, casse et vol du matériel loué.

Toutefois, le Locataire ne saurait être tenu responsable des conséquences dommageables des vices cachés du matériel loué ou de l’usure non apparente impropre à l’usage auquel il est destiné, dès lors que la preuve peut être apportée par le Locataire.

En cas de casse ou de vol, le Locataire s’engage à restituer le matériel. Les dommages subis par le

matériel seront facturés au Locataire conformément aux mentions de l’Article 4. Caution.

Le vol et la perte du matériel et des accessoires ne sont pas couverts. Dans ce cas, le matériel sera

facturé au Locataire sur la base de sa valeur à neuf à laquelle s’ajoutera une base forfaitaire pour les

frais d’expédition de 150€. En cas de vol, le Loueur est habilité à exercer un recours pour la totalité

du préjudice, y compris le manque à gagner auprès du titulaire du contrat de auprès du Locataire.

Le Locataire responsable de ses effets personnels (téléphone portable etc...) en cas de casse ou de

perte ou de vol durant la période de location. Il ne pourra engager aucune procédure envers le

Loueur.

Par ailleurs, les « la trottinette » en location sont assurées en responsabilité civile circulation et

défense pénale et recours suite à accident auprès de Generali L’équité par l’intermédiaire de la

société Wizzas. Ces entreprises sont régies par le Code des assurances.

La garantie responsabilité civile a pour objet de satisfaire à l’obligation légale d’assurance des

véhicules terrestres à moteur. Elle permet de prendre en charge les préjudices que les Locataires

pourraient causer à autrui pendant la durée de la location, dans les conditions mentionnées au

contrat d’assurance.

Avec la garantie défense pénale, recours suite à accident après un accident dont le Locataire est

responsable, l’assureur prend en charge sa défense amiable où judiciaire devant les juridictions

civiles dans les conditions mentionnées au contrat d’assurance.

Le Loueur est assuré en responsabilité civile professionnelle.

 

Article 8. Restitution

La restitution des matériels loués se fera à l’horaire prévu au contrat conformément aux dispositions

de l’Article 4. Caution. Pour des raisons de sécurité, le Locataire s’engage à signaler au Loueur les

chocs éventuels ou tous dysfonctionnements de « la trottinette », des éléments électroniques de la

batterie et autres accessoires.

 

Article 9. Obligations communes

Le contrat de location est conclu avec le Locataire en personne. Il n’est par conséquent ni cessible

ni transmissible.

 

Les utilisateurs devront être aptes à la pratique de « la trottinette », n’avoir aucune contre-indication

médicale et s’assurer de se sentir à l’aise lors de la prise en main de l’engin faite par le Loueur.

Tout mineur doit être accompagné par une personne majeure responsable. Pour les mineurs, le

tuteur légal s’engage au terme des présentes conditions à endosser toute responsabilité pour tout

dommage, vol, dégradation causé directement ou indirectement par le mineur du fait de la location.

Les accessoires livrés avec le matériel ne doivent pas être enlevés ou modifiés par le Locataire. Le

Locataire s’engage d’une façon générale, à ne consentir à l’égard du matériel et des accessoires

loués, aucun droit réel ou autre au profit de quiconque.

Pour toute violation de ses engagements, le Loueur est autorisé à mettre en demeure le Locataire et

à exiger la restitution de « la trottinette » sans délai. Le Loueur peut, à tout moment, interrompre la

balade au Locataire ne respectant pas les consignes d’utilisation, ainsi que le non-respect des règles

de sécurité, et ceux sont remboursement. Le Locataire ne doit pas être sous l’emprise. De produits

stupéfiants ou d’alcool pouvant nuire à la conduite, à la bonne conduite de « la trottinette » louée,

sous peine d’être exclu de la prestation. Le Locataire s’engage à respecter les conditions

mentionnées à l’Article 6. Utilisation et plus généralement aux présentes conditions générales.

 

Article 10. Consignes de sécurité et d’utilisation

- Port du casque obligatoire tout comme les équipements de protection fournis par le Loueur

durant la durée de la location ;

- Port fortement recommandé de chaussures fermées (type basket). Aucune blessure liée au port

de chaussures ouvertes ne pourra être sous la responsabilité du Loueur ;

- Respecter le code de la route ne pas circuler sur les trottoirs ;

- Circuler en file indienne en respectant une distance de sécurité de 5 à 10 M entre chaque

« trottinette » pour éviter les effets accordéon, l'accident et anticiper le relief ;

- Ne pas dépasser l'accompagnateur sauf à sa demande ;

- Couper l'assistance électrique en présence de piétons et limiter sa vitesse à 6 km/heure ;

- Il est interdit de s'asseoir ou de s'accroupir sur la « trottinette » ;

- Il est interdit de sauter déraper volontairement avec la « trottinette » ;

- Il est interdit de monter à plus d'une personne sur la « trottinette » ;

- Garder en permanence le contrôle de sa vitesse et de sa trajectoire ;

- Suivre uniquement le tracé et le chemin couramment emprunté pour préserver la nature ;

- Garder impérativement les 2 mains sur le guidon ;

- Préserver le moteur et l'autonomie en poussant avec le pied dans de fortes montées ;

- Ne pas débrider dépasser la vitesse maximale de 25 km heure ;

- Ne pas accrocher où se faire remorquer par un autre véhicule ne pas tracter où pousser une

charge une remorque ou un autre véhicule ;

- Ne pas utiliser de téléphone de casque audio et d'écouteurs en situation de conduite 

- Respecter la nature ne jeter aucun déchet être courtois ;

- Laissez toujours la priorité aux piétons.

 

Article 11 : Autorisation de publier des photographies 

 

Lors du déroulement de la location, des photographies des locataires pourront être prises. Le Locataire est informé et accepte que des photographies sur lesquelles il apparaît puissent être publiées par SARL TRAPANELLE sur son site internet et sur les réseaux sociaux tels que Facebook, Instagram, Twitter..., à des fins de promotion. Le Locataire ne souhaitant pas que des photographies sur lesquelles il apparaît, soient publiées par SARL TRAPANELLE sur son site internet, devra en informer SARL TRAPANELLE avant le début de la prestation ou a posteriori en envoyant un e-mail à l’adresse suivante: gites.trapanelle@orange.fr

 

ANNEXE 1 : TARIF DES PIECES DETACHEES 2023 GLOBE 3T 

Pièces Prix public TTC 

 

Incert axe cadre DH 16.00 € 

Support inox display 22.00 €

Fourche rigide axe de 15 125.00 € 

Entretoise frein 4 mm 14.00 €

Fourche rigide axe de 10 125.00 € 

Entretoise frein 2 mm 11.00 €

Fourche Renégade 500.00 € 

Plaque display bimoteur 12.00 €

Fourche Guide 240.00 € 

Support contrôleur bimoteur 28.00 €

Axe de fourche Renégade 38.00 € 

Support batterie bouteille 53.00 €

Jeu de direction 1/8 1/5 16.00 € 

Renfort support batterie 55.00 €

Cage à roulement inférieur 1.50 € 

Display LCD 10 82.24 €

Frein avant Auriga M 290 46.00 € 

Contrôleur 24A 48V 99.00 €

Frein arrière Auriga M 290 50.00 € 

Contrôleur 40A 48V 160.00 €

Potence 18.00 €

Gâchette d'accélérateur bimoteur 1500 w 40.00 €

Cintre 145- 780 25.00 €

 Moteur 1500 w 435.00 €

Grip 140 double lock Noir 12.00 € Moteur 500 w Xofo 375.00 €

Roue Avant Arrière 150.00 € Rallonge alimentation moteur 27.00 €

Pneu Chalin 24X4 renforcé 40.00 € Rallonge sac à dos 35.00 €

Pneu Durot 24X3 Razorback 44.00 € Ens. Y contrôleur/gâche + ICD3 25.00 €

Chambre à air renforcée 24X4 19.00 €

Double alimentation contrôleur bimoteur 36.00 €

Axe de fourche rigide 21.00 € 

Sacoche contrôleur 32.00 €

Béquille 175 25.50 € Sac à dos V8 110.00 €

Paire de garde boue 75.00 € 

Protection câble moteur 14.00 €

Plaquette Tecktro tout modèle 9.30 €

 Ens. fiche Anderson + gaine thermo 5.04 €

Plaquettes TRP Slade 15.00 € 

Rotor Xofo 55.00 €

Adaptateur tout type 4.00 €

 Batterie 48V 14.5Ah 585.00 €

Batterie 48 Volt 17,4Ah 705.00 €

Plaquette adaptable Avid DB1/DB3 9.30 € 

Batterie 48 volts 21Ah 825.00 €

Plaquette adaptable Avid BB 5 7.70 €

 Batterie 48 volts 24 Ah 945.00 €

Levier Avid DB1/DB3 12.00 € 

Batterie bouteille 14Ah 615.00 €

Frein Tecktro HM500 coupure AV 100.00 € 

Batterie bouteille 17Ah 735.00 €

Frein Tecktro HM500 coupure AR 105.00 € 

Chargeur 4A 105.00 €

Frein avant Auriga M 290 46.00 € 

Chargeur 9A 210.00 €

Frein arrière Auriga M 290 50.00 € 

Chargeur bouteille 3 ou 4A 105.00 €

Frein avant HDM285 Junior/Wild 45.00 € 

Kit cadre patte arrière 25.00 €

Frein arrière HDM285 Junior/Wild 48.00 € 

Jante 24FAT 36R 102.00 €

Ensemble levier G ou D Techno Hyd 34.00 € 

Jante 20FAT 36R 77.00 €

Disque de frein 160 16.00 € 

Jante 24 light race 36R 28.00 €

Disque de frein 180 25.00 € 

Jante 20 junior wild 36R 31.00 €

Kit de purge pro Tecktro 60.00 € 

Ring Tape bleu 24’ 3.50 €

Huile minérale Tecktro 1 litre 37.00 € 

Ring Tape blanche 20’ 3.50 €

Gaine 1800 Tecktro 19.50 € 

kit conf. éclairage France 15.00 €

Dévoilage de roue 25.00 € Catadiope (x2) 3.00 €

Sonnette 2.50 €

Feu avant/arrière Led pile inclue 9.50 €

Pince Anderson 89.00 €

Gants - 10.00€

Casques 38.00€

Couvre sac à dos 12.00€.